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autorité locale

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  • Autorité Organisatrice De Transports — Pour les articles homonymes, voir AOT. En France, une autorité organisatrice de transports, habituellement abrégé en AOT, est une des collectivités auxquelles la loi d orientation pour les transports intérieurs n° 82 1153 du… …   Wikipédia en Français

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  • Autorité des Communautés de l'Outback — 28° 00′ S 135° 00′ E / 28, 135 …   Wikipédia en Français

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  • Autorité taxatrice — Au Nouveau Brunswick (Canada), une autorité taxatrice est une subdivision de certains districts de services locaux offrant des services complémentaires[1]; il y a environ 50 autorités taxatrices en 2008[2]. Liste Nom Comté …   Wikipédia en Français

  • Démocratie locale — Johannes Althusius (1557 1638), précurseur de la démocratie locale et du principe de subsidiarité. La démocratie locale peut se définir comme le pouvoir de décision transféré dans certains domaines de compétences par un État à une collectivité… …   Wikipédia en Français

  • Commission locale d'information auprès du CEA de Fontenay-aux-Roses — Ajouter une image Administration Pays France Région Île de France Département Hauts de Seine Date de création 16 décembre 2009 …   Wikipédia en Français

  • CLIS (Commission locale d'information) — Commission locale d information Une Commission locale d information (CLI) ou Commission locale d information et de surveillance (CLIS) est une structure d information et de concertation obligatoirement[1] mise en place par certaines installation… …   Wikipédia en Français

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